Conditions générales de Ventes
Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'utilisation de la boutique en ligne Smart ecom project accessible à l'adresse https://memorycarved.com/ et les ventes de produits Jaquette en bois faites main effectuées sur ce Site Web. En accédant au Site Web et en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
2. Commandes et Paiements
2.1. Processus de Commande : Lorsque vous passez une commande sur notre Site Web, vous devez fournir des informations exactes et complètes. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande à notre discrétion.
2.2. Prix : Les prix des Produits sont indiqués en [votre devise] et sont sujets à modification sans préavis.
2.3. Paiement : Nous acceptons les paiements par [modes de paiement acceptés]. Le paiement doit être effectué en totalité avant que la commande ne soit expédiée.
3. Livraison
3.1. Frais de Livraison : Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande. Ils varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisis.
3.2. Délais de Livraison : Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du processus de commande. Ils peuvent varier en fonction de la destination et d'autres facteurs indépendants de notre volonté.
3.3. Risque de Perte : Le risque de perte des Produits vous est transféré dès que les Produits sont remis au transporteur.
4. Retours et Remboursements
4.1. Politique de Retour : Nous acceptons les retours dans les [nombre de jours] jours suivant la réception des Produits, sous réserve de certaines conditions. Veuillez consulter notre Politique de Retour pour plus de détails.
4.2. Remboursements : Les remboursements seront effectués conformément à notre Politique de Retour. Les frais de livraison ne sont pas remboursables.
5. Propriété Intellectuelle
5.1. Droits d'Auteur : Tous les contenus présents sur le Site Web, y compris les textes, images, logos, sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à Smart ecom project ou à ses concédants de licence.
6. Confidentialité
Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.
7. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par les lois de [votre juridiction]. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [votre juridiction].
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'utilisation de la boutique en ligne Smart ecom project accessible à l'adresse https://memorycarved.com/ et les ventes de produits Jaquette en bois faites main effectuées sur ce Site Web. En accédant au Site Web et en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
2. Commandes et Paiements
2.1. Processus de Commande : Lorsque vous passez une commande sur notre Site Web, vous devez fournir des informations exactes et complètes. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande à notre discrétion.
2.2. Prix : Les prix des Produits sont indiqués en [votre devise] et sont sujets à modification sans préavis.
2.3. Paiement : Nous acceptons les paiements par [modes de paiement acceptés]. Le paiement doit être effectué en totalité avant que la commande ne soit expédiée.
3. Livraison
3.1. Frais de Livraison : Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande. Ils varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisis.
3.2. Délais de Livraison : Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du processus de commande. Ils peuvent varier en fonction de la destination et d'autres facteurs indépendants de notre volonté.
3.3. Risque de Perte : Le risque de perte des Produits vous est transféré dès que les Produits sont remis au transporteur.
4. Retours et Remboursements
4.1. Politique de Retour : Nous acceptons les retours dans les [nombre de jours] jours suivant la réception des Produits, sous réserve de certaines conditions. Veuillez consulter notre Politique de Retour pour plus de détails.
4.2. Remboursements : Les remboursements seront effectués conformément à notre Politique de Retour. Les frais de livraison ne sont pas remboursables.
5. Propriété Intellectuelle
5.1. Droits d'Auteur : Tous les contenus présents sur le Site Web, y compris les textes, images, logos, sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à Smart ecom project ou à ses concédants de licence.
6. Confidentialité
Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.
7. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par les lois de [votre juridiction]. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [votre juridiction].